Vos données personnelles

Notice de préproduction · version fibula-preproduction-2026-10-27-v1

Recette sur dossiers fictifs. Les identités juridiques et garanties non renseignées ci-dessous restent à compléter et à vérifier avant tout usage avec des patients réels. Cette notice ne constitue pas une attestation de conformité.

Qui contacter ?

Responsable des données de votre prise en charge: Non renseigné dans cette version de recette.
Adresse professionnelle: Non renseigné dans cette version de recette.
Contact pour vos droits: Non renseigné dans cette version de recette.

Sans coordonnées disponibles ici, contactez le cabinet par les coordonnées qui vous ont été remises. N’envoyez pas d’information médicale par le formulaire de retour technique. L’identité de l’éditeur et son contact doivent être précisés dans les mentions légales.

À quoi servent les informations ?

Fibula organise les documents, questionnaires, consignes sélectionnées par les professionnels et transmissions de votre suivi. Les informations nécessaires peuvent concerner votre identité, vos coordonnées, l’intervention, les réponses, mesures, photographies, messages et l’historique des accès.

Le traitement nécessaire aux soins, sous la responsabilité des professionnels, doit être fondé sur une base juridique de l’article 6 du RGPD et une condition de son article 9. Il ne repose pas sur une autorisation globale à tout usage de vos données. Les fondements précis et les rôles de chaque entité doivent être documentés par le responsable du traitement.

Choisir le suivi numérique, consentir à un acte médical, accepter des rappels et participer à une recherche sont des décisions distinctes. Aucune réutilisation pour la recherche ou l’entraînement d’un modèle n’est autorisée par la seule utilisation de Fibula.

Qui peut consulter ?

Les professionnels et personnels habilités accèdent aux informations nécessaires à leurs missions et aux interventions qui leur sont attribuées. Un lien kiné peut ouvrir la consultation et la saisie d’une intervention ; le QR infirmier est réservé à l’envoi d’une transmission. Conservez ces liens et codes confidentiels et demandez leur révocation en cas de remise erronée.

L’information, l’opposition et, lorsque nécessaire, le consentement au partage doivent être organisés par l’équipe. Les prestataires techniques, leurs activités, leurs accès d’assistance et les éventuels transferts doivent être précisés dans le dossier contractuel de l’exploitant. La localisation à Paris de certains services ne prouve pas à elle seule leur couverture HDS. Cette couverture et les garanties de transfert restent à vérifier dans cette recette.

Combien de temps ?

Non renseigné dans cette version de recette.

L’archivage conserve les pièces et ferme les accès externes. Une demande d’effacement ne conduit pas automatiquement à supprimer les documents nécessaires aux obligations applicables ou à la défense de droits. Des règles distinctes doivent couvrir le dossier, les photos, les messages, les traces, les copies et les sauvegardes.

Vos choix et vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation du traitement. L’opposition et la portabilité s’exercent selon les conditions applicables au traitement. Pour un usage fondé sur votre consentement, vous pouvez le retirer sans remettre en cause la licéité de l’usage antérieur. Vous pouvez saisir la CNIL.

Pour vos soins, vos questions ou un document incompris, contactez votre équipe. Vous pouvez demander une information accessible et une modalité adaptée sans suivi numérique.

Alternative proposée : Non renseigné dans cette version de recette.

Votre suivi pratique

Responsable du suivi: Non renseigné dans cette version de recette.
Suppléance: Non renseigné dans cette version de recette.
Horaires de consultation: Non renseigné dans cette version de recette.
Délai annoncé: Non renseigné dans cette version de recette.
Téléphone: Non renseigné dans cette version de recette.

Un envoi n’est pas une confirmation de lecture ou de prise en charge. Fibula n’est pas surveillé en continu. En cas d’urgence, utilisez les services d’urgence habituels ; n’attendez pas une réponse dans l’application.

Dans cette version, les transmissions ne déclenchent pas d’interprétation clinique automatique. Les consignes applicables sont celles validées par vos professionnels.